RÈGLEMENT DE LA LOTERIE PROMOTIONNELLE

"Votre opinion compte"
I.  Nom de la loterie promotionnelle

1.1. La loterie promotionnelle, ci-après dénommée « Loterie », est organisée sous le nom de  „Votre opinion compte”

1.2. Définitions:
  1. Loterie – la présente loterie promotionnelle organisée sous le nom de „Votre opinion compte”;
  2. Règlement – le présent règlement de la Loterie;
  3. Système Opinello (ci-après dénommé « Opinello ») – le système informatique destiné à recueillir et à analyser les opinions des clients sur la qualité du service, des produits et des services chez les entités participant au Système Opinello (en particulier, les magasins, les cafés-restaurants, les ateliers de réparation et les autres points qui offrent des marchandises) sur tout le territoire polonais.
  4. Code – le code composé de caractères alphanumériques donnant l’accès au Système Opinello. Le code d'accès au Système Opinello est chaque fois imprimé au verso des tickets de caisse ou il est fourni sur les autres documents (y compris par exemple sur les demandes d'assistance technique, les e-mails) délivrés aux clients chez les entités (décrites ci-après au point f) qui sont Partenaires du Système Opinello, ou bien envoyés par ces entités. Le Participant qui prend la facture TVA, peut recevoir dans le point d'émission des factures TVA de l'entité, une preuve d'achat de remplacement avec le cachet du point de vente, la date et le Code transcrit du ticket de caisse. Le Partenaire du Système Opinello est responsable de la remise et de l'envoi des Codes.
  5. Numéro d'inscription - une chaîne de caractères alphanumériques unique attribuée à chaque inscription sur la base du Code.
  6. Partenaire du Système Opinello (ci-après dénommé « Partenaire ») – le partenaire participant au Système Opinello est chaque entité juridique qui offre les marchandises ou les services sur le territoire polonais (par exemple les magasins, les cafés-restaurants, les points de services) et qui utilise le système Opinello en vertu d’un accord séparé, y compris des contrats indirects. Le Partenaire peut posséder une ou plusieurs entités chez lesquelles les Participants peuvent acheter des marchandises ou des services donnant le droit de participer à la Loterie.
  7. Participant – la personne qui satisfait aux conditions définies au point 4.1. du Règlement;
  8. Client – la personne qui achète une marchandise ou un service dans l'établissement du Partenaire;
  9. Gagnant – la personne dont l'Inscription, envoyée en application du Règlement de la Loterie, a été sélectionnée par tirage au sort (du jour ou principal);
  10. Inscription – l’opération consistant à adhérer à la Loterie par l'intermédiaire du site du domaine opinello.com, à accepter les conditions du présent Règlement, y compris à donner son accord au traitement des données à caractère personnel et à remplir un questionnaire, à communiquer ses données personnelles et à enregistrer le Code reçu au moment de l'achat et indiqué au verso de la preuve d'achat;
  11. Prix – les prix de premier, de deuxième et de troisième rang spécifiés au point 13.1. du Règlement;


1.3.  L'objectif de la Loterie est de recueillir les opinions des Clients dans le système informatique Opinello en contrepartie desquelles les Participants à la Loterie peuvent gagner les Prix.

1.4. Les achats de boissons alcooliques, y compris de bière, au sens de la loi du 26 octobre 1982 relatif à l'éducation à la sobriété et la lutte contre l'alcoolisme (JO de 2016 point 487 du texte consolidé) et de produits du tabac au sens de la loi du 9 novembre 1995 relatif à la protection de la santé contre les effets de la consommation du tabac et des produits du tabac (JO de 2015 point 298 du texte consolidé) sont exclus de la Loterie.

II. Nom de l'entité qui organise la Loterie

2.1. La Loterie est organisée par la société OPINELLO Sp. z o.o. ayant son siège à Wroclaw (54-618), rue Przedświt 11/1, inscrite au registre des entreprises tenu par le Tribunal de district de Wroclaw Fabryczna à Wroclaw, 9ème Section Commerciale du Registre national judiciaire, au numéro KRS 0000627584.
 
III. Nom de l'organisme qui délivre l'autorisation

3.1. L'autorisation pour l'organisation de la Loterie „Votre opinion compte” a été délivrée par le Directeur de la douane de Wroclaw.
       
IV. Modalités de déroulement de la loterie promotionnelle

4.1. La participation à la Loterie est ouverte à chaque personne physique âgée de plus de 18 ans, jouissant de la pleine capacité juridique ou ayant l’adresse postale sur le territoire polonais, qui achète des produits ou des services dans les établissements des Partenaires du Système Opinello en qualité de consommateur au sens de l'art. 221 du Code civil, à savoir une personne physique qui fait un acte juridique non directement lié à son activité commerciale ou professionnelle (ci-après dénommée « Participant ») et qui satisfait aux conditions du présent Règlement de la Loterie. Les personnes âgées de plus de 13 ans (les personnes ayant une capacité juridique réduite) peuvent participer à la Loterie avec le consentement de leur représentant légal. Le personnel de la société OPINELLO Sp. z o.o., qui est l'opérateur du Système Opinello, et les personnes liées à l'organisation et à l'évolution de la loterie, leurs conjoints, parents, frères et sœurs, descendants, personnes adoptées, enfants issus d’un mariage antérieur, gendre, belle-fille, beau-père, belle-mère et beaux-parents ne peuvent pas participer à la Loterie.

4.2. L'inscription à la Loterie implique que le Participant de la Loterie ait pris connaissance de ses règles et qu'il les accepte. Le Participant s'engage à respecter les principes définis dans le Règlement et il confirme également de satisfaire aux conditions qui autorisent à la participation à la Loterie.

4.3. Les données personnelles des Participants –  des Gagnants de la Loterie sont recueillies et traitées selon les principes définis dans la loi du 29 août 1997 sur la protection des données personnelles (JO de 2002 no. 101 point 926 du texte consolidé). La société OPINELLO Sp. z o. o. ayant son siège à Wrocław (54-618), rue Przedświt 11/1, est responsable du traitement des données à caractère personnel mises à disposition par les Participants. Le Participant consent au traitement de ses données à caractère personnel par la société OPINELLO Sp. z o. o. aux fins de l’organisation de la Loterie, de la remise des prix attribués, de l’accomplissement d'autres obligations résultant du présent Règlement. Le Participant à la Loterie peut consentir au traitement de ses données à caractère personnel à des fins de marketing par le Responsable du traitement des données personnelles. Le Participant de la Loterie peut à chaque moment accéder à ses données personnelles et demander de les rectifier. La communication des données personnelles est facultative mais l’absence de ces données rend impossible la participation à la Loterie. Les Participants à la Loterie peuvent en outre donner leur autorisation écrite de recevoir les informations du Responsable du traitement des données personnelles par voie électronique et de divulguer leurs données personnelles, leur image et leur voix à l'aide des supports médiatiques ou des moyens électroniques à des fins de publicité et de marketing de l'Organisateur de la Loterie. Si un tel consentement a été donné, les Participants n'ont droit à aucune rémunération à ce titre.

4.4. Afin de pouvoir solliciter les prix dans la Loterie, le Participant est obligé de:
  1. prendre acte des règles de la Loterie déterminées dans le Règlement de la Loterie,
  2. dans la période entre le 02.10.2017 r. et 02.04.2018, de lundi à dimanche, chez une des entités commerciales qui sont Partenaires de la société OPINELLO Sp. z o. o., acheter une marchandise ou un service pour tout montant, prendre le Code et conserver la preuve d'achat,
  3. dans les 7 jours de la date d'achat ou de service, en tout cas au plus tard le 06.04.2018, s'inscrire gratuitement à la Loterie sur le site du domaine opinello.com en saisissant le code d'accès imprimé au verso de la preuve d'achat de marchandise ou de service, communiquer ses données personnelles et exprimer son opinion sur l'expérience d'achat et sur les produits réalisés par l'Organisateur de la Loterie afin de soutenir les Partenaires du Système Opinello dans leurs activités destinées à améliorer la qualité du service aux Clients. Les inscriptions peuvent se faire chaque jour, 24 heures sur 24, pendant la durée de la Loterie, à savoir à partir du 02.10.2017 heures 00:00:00 jusqu'au 06.04.2018 heures 23:59:59 au plus tard, étant donné que la date d'achat est la date d'inscription.
  4. accepter le contenu du présent Règlement de la Loterie sur le site du domaine opinello.com et confirmer qu'il est autorisé à participer à la Loterie, à savoir qu'il satisfait aux conditions visées au présent Règlement, et exprimer son consentement au traitement des données à caractère personnel en relation avec les enquêtes sur l'expérience d'achat et sur les produits réalisées par l'Organisateur de la Loterie afin de soutenir les Partenaires du Système Opinello dans leurs activités destinées à améliorer la qualité du service aux Clients.
  5. communiquer toutes les données requises pour la confirmation de l'achat d'une marchandise ou d'un service dans l’établissement du Partenaire du Système Opinello;
  6. indiquer l'adresse e-mail ou le numéro de téléphone auquel le lien d'activation du questionnaire (ou le code d'accès) sera envoyé et ensuite cliquer le lien reçu (ou saisir le code envoyé) pour initier le questionnaire;
  7. remplir le questionnaire concernant les expériences du Participant en sa qualité de client du Partenaire qui participe au Système Opinello, chez lequel le Participant a acheté une marchandise ou a commandé un service, à la fin du questionnaire appuyer le bouton « Terminer le questionnaire », étant donné que chaque transaction peut être évaluée seulement une fois et une entité ne peut être évaluée par le Participant qu'une fois par jour;
  8. dans la période entre le 02.10.2017 et 28.06.2018 conserver l'original de la preuve d'achat de marchandise ou de service (en cas de factures TVA l’original de la preuve d'achat de remplacement) ou un autre document fourni par le Partenaire pour lequel le Participant a rempli le questionnaire.
  9. L'organisateur de la loterie peut se mettre en contact avec le Participant à l'aide des données utilisées par ce Participant (point. 4.4 f) en rapport avec l'opinion exprimée.

4.5. Toute Inscription à la Loterie incomplète ou incorrecte sera considérée nulle.

4.6. Pour remplir le questionnaire, le Participant peut avoir recours à l'assistance technique de l'opérateur du Système Opinello en le contactant par l'intermédiaire du chat en ligne sur le site du domaine opinello.com, à l'adresse e-mail: support@opinello.com ou au numéro de téléphone indiqué sur le site www.opinello.com, entre 9 heures et 21 heures les jours ouvrables, de lundi à vendredi, sauf les fêtes et les jours fériés.

4.7 Une opinion exprimée vous donne droit à une application de loterie, ce qui vous permet de participer au tirage au sort des prix du Ier et du IIème degré. Toutes les Inscriptions à la Loterie correctes effectuées le mois qui précède le tirage au sort (en cas du dernier mois le tirage au sort inclut les Inscriptions du mois de 03.2018 et du mois 04.2018 au total), participent au tirage des prix de deuxième rang. Pour participer au tirage des prix de troisième rang - du prix principal, dans la période allant de la date de sa première Inscription jusqu'au 06.04.2018, le Participant doit exprimer au moins une fois par mois une opinion affectée à lui-même (en utilisant l'adresse e-mail ou le numéro de téléphone -  les opinions du dernier mois incluent au total le mois de 03.2018 et du mois 04.2018) sur une chaîne de magasins donnée. Chaque Inscription à la Loterie envoyée par le Participant un jour donné représente une chance dans le tirage au sort des prix de la Loterie. Le Participant peut envoyer plusieurs Inscriptions à la Loterie à condition de satisfaire chaque fois à toutes les conditions de participation.

4.8. Le Gagnant perd son droit au prix dans le cas où il ne satisfait pas aux conditions du présent Règlement, il n'est pas autorisé à participer à la Loterie ou bien il refuse de communiquer ses données personnelles aux fins visées au point 4.3. du Règlement, de faire les déclarations ou de déposer les documents nécessaires au bon déroulement de la Loterie ou il refuse de prendre son prix.

4.9. L'Organisateur de la Loterie garantit que le contenu de toutes les communications envoyées aux Participants à la Loterie sont conformes aux règles de protection des consommateurs, en particulier qu’elles ne portent pas atteinte aux intérêts collectifs des consommateurs au sens de la loi du 16 février 2007 relatif à la protection de la concurrence et des consommateurs (JO de 2007 no. 50 point 331 telle que modifiée).
 
 
V. Territoire où la Loterie sera organisée

5.1. La Loterie sera organisée sur le territoire polonais.
 
VI. Durée de la Loterie

6.1. La Loterie sera organisée entre le 02.10.2017 et le 28.06.2018.

6.2. Les Inscriptions à la Loterie seront acceptées entre 02.10.2017 et le 06.04.2018.
 
VII. Modalités d'organisation de la Loterie, en particulier lieu et date du tirage au sort

7.1. Tous les tirages au sort seront effectués auprès du siège social sis dans la rue Przedświt 11/1 à Wrocław, entre le 02.10.2017 et le 09.04.2018, de manière suivante:
  1. Les tirages des Prix de premier rang - des Prix du jour où pour chaque jour de la Loterie il y a un seul Prix du jour visé au point 13.1 du Règlement et le tirage du Prix s'effectuera chaque premier lundi du mois, pour chaque jour des sept jours qui précèdent le tirage au sort donné, parmi les Inscriptions des Participants à la Loterie correctement envoyées le jour en question, entre 00:00:00h et 23:59:59h de ce jour, sous réserve du point b) ci-après;
  2. Le tirage au sort des Prix du IIème degré - des Prix mensuels - s’opère pour chaque mois complet de la Loterie à partir du 02.10.2017 jusqu’au 06.10.2018 (à l’exception du mois d’avril où les participants peuvent envoyer leurs applications à partir du 02.10.2017).Toutes les applications correctement envoyées par les participants au système Opinello au cours du mois qui précède la date de tirage au sort, conformément au calendrier des tirages au sort indiqué ci-dessous, prennent part au Tirage au sort des Prix mensuels (dans le cas du dernier mois, le tirage au sort comprend toutes les applications relatives au mois de 03.2018 et 04.2018).
  3. Le tirage des Prix de troisième rang - du Prix principal concerne toutes les Inscriptions des Participants qui dans la période allant de la date de leur première Inscription jusqu'au06.04.2018, ont exprimé au moins une fois par mois une opinion affectée à eux-mêmes (en utilisant l'adresse e-mail ou le numéro de téléphone -  les opinions du dernier mois incluent au total le mois de 03.2018 et le mois 04.2018) sur une chaîne de magasins donnée et qui se sont correctement inscrits à la Loterie.

7.2. Calendrier des tirages au sort de la Loterie: 


 
Date du tirage
au sort
des Prix du jour
Nombre de jours concernés
par le tirage au sort
Nombre
des prix
1 09.10.2017
  1. 02.10.2017
  2. 03.10.2017
  3. 04.10.2017
  4. 05.10.2017
  5. 06.10.2017
  6. 07.10.2017
  7. 08.10.2017
7
2 16.10.2017
  1. 09.10.2017
  2. 10.10.2017
  3. 11.10.2017
  4. 12.10.2017
  5. 13.10.2017
  6. 14.10.2017
  7. 15.10.2017
7
3 23.10.2017
  1. 16.10.2017
  2. 17.10.2017
  3. 18.10.2017
  4. 19.10.2017
  5. 20.10.2017
  6. 21.10.2017
  7. 22.10.2017
7
4 30.10.2017
  1. 23.10.2017
  2. 24.10.2017
  3. 25.10.2017
  4. 26.10.2017
  5. 27.10.2017
  6. 28.10.2017
  7. 29.10.2017
7
5 06.11.2017
  1. 30.10.2017
  2. 31.10.2017
  3. 01.11.2017
  4. 02.11.2017
  5. 03.11.2017
  6. 04.11.2017
  7. 05.11.2017
7
6 13.11.2017
  1. 06.11.2017
  2. 07.11.2017
  3. 08.11.2017
  4. 09.11.2017
  5. 10.11.2017
  6. 11.11.2017
  7. 12.11.2017
7
7 20.11.2017
  1. 13.11.2017
  2. 14.11.2017
  3. 15.11.2017
  4. 16.11.2017
  5. 17.11.2017
  6. 18.11.2017
  7. 19.11.2017
7
8 27.11.2017
  1. 20.11.2017
  2. 21.11.2017
  3. 22.11.2017
  4. 23.11.2017
  5. 24.11.2017
  6. 25.11.2017
  7. 26.11.2017
7
9 04.12.2017
  1. 27.11.2017
  2. 28.11.2017
  3. 29.11.2017
  4. 30.11.2017
  5. 01.12.2017
  6. 02.12.2017
  7. 03.12.2017
7
10 11.12.2017
  1. 04.12.2017
  2. 05.12.2017
  3. 06.12.2017
  4. 07.12.2017
  5. 08.12.2017
  6. 09.12.2017
  7. 10.12.2017
7
11 18.12.2017
  1. 11.12.2017
  2. 12.12.2017
  3. 13.12.2017
  4. 14.12.2017
  5. 15.12.2017
  6. 16.12.2017
  7. 17.12.2017
7
12 25.12.2017
  1. 18.12.2017
  2. 19.12.2017
  3. 20.12.2017
  4. 21.12.2017
  5. 22.12.2017
  6. 23.12.2017
  7. 24.12.2017
7
13 01.01.2018
  1. 25.12.2017
  2. 26.12.2017
  3. 27.12.2017
  4. 28.12.2017
  5. 29.12.2017
  6. 30.12.2017
  7. 31.12.2017
           7
14 08.01.2018
  1. 01.01.2018
  2. 02.01.2018
  3. 03.01.2018
  4. 04.01.2018
  5. 05.01.2018
  6. 06.01.2018
  7. 07.01.2018
7
15 15.01.2018
  1. 08.01.2018
  2. 09.01.2018
  3. 10.01.2018
  4. 11.01.2018
  5. 12.01.2018
  6. 13.01.2018
  7. 14.01.2018
7
16 22.01.2018
  1. 15.01.2018
  2. 16.01.2018
  3. 17.01.2018
  4. 18.01.2018
  5. 19.01.2018
  6. 20.01.2018
  7. 21.01.2018
7
 
17
 
29.01.2018
  1. 22.01.2018
  2. 23.01.2018
  3. 24.01.2018
  4. 25.01.2018
  5. 26.01.2018
  6. 27.01.2018
  7. 28.01.2018
 
7
18 05.02.2018
  1. 29.01.2018
  2. 30.01.2018
  3. 31.01.2018
  4. 01.02.2018
  5. 02.02.2018
  6. 03.02.2018
  7. 04.02.2018
7
19 12.02.2018
  1. 05.02.2018
  2. 06.02.2018
  3. 07.02.2018
  4. 08.02.2018
  5. 09.02.2018
  6. 10.02.2018
  7. 11.02.2018
7
20 19.02.2018
  1. 12.02.2018
  2. 13.02.2018
  3. 14.02.2018
  4. 15.02.2018
  5. 16.02.2018
  6. 17.02.2018
  7. 18.02.2018
7
21 26.02.2018
  1. 19.02.2018
  2. 20.02.2018
  3. 21.02.2018
  4. 22.02.2018
  5. 23.02.2018
  6. 24.02.2018
  7. 25.02.2018
7
22 05.03.2018
  1. 26.02.2018
  2. 27.02.2018
  3. 28.02.2018
  4. 01.03.2018
  5. 02.03.2018
  6. 03.03.2018
  7. 04.03.2018
7
23 12.03.2018
  1. 05.03.2018
  2. 06.03.2018
  3. 07.03.2018
  4. 08.03.2018
  5. 09.03.2018
  6. 10.03.2018
  7. 11.03.2018
7
24 19.03.2018
  1. 12.03.2018
  2. 13.03.2018
  3. 14.03.2018
  4. 15.03.2018
  5. 16.03.2018
  6. 17.03.2018
  7. 18.03.2018
7
25 26.03.2018
  1. 19.03.2018
  2. 20.03.2018
  3. 21.03.2018
  4. 22.03.2018
  5. 23.03.2018
  6. 24.03.2018
  7. 25.03.2018
7
26 02.04.2018
  1. 26.03.2018
  2. 27.03.2018
  3. 28.03.2018
  4. 29.03.2018
  5. 30.03.2018
  6. 31.03.2018
  7. 01.04.2018
7
Date du tirage
au sort
du Prix mensuel
Nombre de jours concernés
par le tirage au sort
Nombre
des prix
1 06.11.2017
02.10.2017 – 31.10.2017
1
2 04.12.2017
01.11.2017 – 30.11.2017
1
3 05.01.2018
01.12.2017 – 31.12.2017
1
4 05.02.2018
01.01.2018 – 31.01.2018
1
5 05.03.2018
01.02.2018 – 28.02.2018
1
6 09.04.2018
01.03.2018 – 06.04.2018
1
Date du tirage
au sort
du Prix principal
Nombre de jours concernés
par le tirage au sort
Nombre
des prix
1 09.04.2018
02.10.2017– 06.04.2018
1
 
7.3.   Le tirage de tous les Prix dans la Loterie sera effectué selon la méthode conventionnelle, en utilisant les urnes pour tirage au sort. La méthode de tirage des Prix dans la Loterie assure le caractère pleinement aléatoire, l'impartialité et la fiabilité de l'attribution des Prix. Le tirage au sort s'effectuera de façon suivante:
  1. le tirage concerne tous les numéros d'identification des Inscriptions correctes envoyées au Système Opinello pendant la réception des Inscriptions, respectivement en cas de tirage des Prix du jour pour le jour de réception des Inscriptions à la Loterie et en cas de Prix mensuels pour le mois précédent;
  2. le tirage sera réalisé avec les urnes non transparentes. Chaque urne contiendra 10 sphères numérotées de 0 à 9. Le nombre d'urnes utilisées pour le tirage au sort correspondra au nombre de chiffres du nombre d'Inscriptions à la Loterie.
  3. la Commission attribuera le numéro d'ordre unique (ci-après dénommé « numéro ID ») à chaque Inscription immédiatement avant le tirage au sort, respectivement pour le tirage des Prix du jour et pour le tirage du Prix mensuel;
  4. pendant le tirage au sort une sphère sera tirée au sort de chaque urne, selon le principe qu'en premier lieu on tireta au sort toujours le chiffre qui commence le numéro ID donné, par ex. 1234 (le chiffre des milliers, le chiffre des centaines, le chiffre des dizaines, le chiffre des unités). Les chiffres des sphères successivement tirées au sort formeront le nombre correspondant au numéro ID de l'Inscription qui de cette manière sera tirée au sort, sous réserve du point e) ci-après.
  5. dans le cas où le chiffre visible sur la sphère tirée au sort de l'urne forme un nombre qui n’est pas parmi les numéros ID des Inscriptions du période pour lequel on effectue le tirage au sort, ce chiffre ne sera pas pris en considération et on tirera au sort de la même urne une autre sphère avec le chiffre correspondant au nombre d'Inscriptions.
  6. L'Organisateur tirera au sort un seul billet pour chaque Prix prévu pour le tirage donné.
  7. L'Organisateur n'a pas prévu le tirage de billets de réserve pour les Prix.


7.4. Cette méthode ne dépend pas de l'utilisation du matériel informatique ou d’un logiciel externe.

7.5. Le déroulement du tirage au sort sera surveillé par la Commission de surveillance visée au point 8.1.
 
VIII. Modes d'assurer la régularité de l'organisation de la Loterie

8.1. La régularité et le déroulement de la Loterie, à savoir la communication des informations sur la Loterie et la réalisation des tirages au sort, seront surveillés par la Commission de la Loterie composée de trois membres:
  1. le président de la Commission,
  2. le vice-président de la Commission,
  3. le secrétaire de la Commission.
8.2. La Commission rédigera un procès-verbal du déroulement des tirages des Prix et des Gagnants.

8.3. Il relève de la compétence de la Commission d'examiner les réclamations déposées par les Participants à la Loterie et de communiquer aux Participants toutes les informations sur la Loterie organisée.

8.4. Dans la Commission, il y aura une personne titulaire du certificat de capacité professionnelle qui l'autorise à surveiller le déroulement d'une loterie promotionnelle.

8.5. La Commission fonctionner sur la base du Règlement de travail établi par l'Oganisateur.
 
IX. Modalités et date de communication de résultats
 
9.1. Après avoir gagné un prix de premier, de deuxième ou de troisième rang, chaque Participant en sera immédiatement informé, en tout cas dans un délai de 3 jours, et il reçevra les modalités de réception de son prix à l'adresse e-mail indiquée ou dans un message gratuit envoyé au numéro de téléphone communiqué par le Participant dans son Inscription à la Loterie. En outre, les Gagnants recevront les documents nécessaires à la remise/à la réception de leurs prix qui doivent être remplis et renvoyés à l'adresse indiquée par l'Organisateur de la Loterie.

9.2. Les documents nécessaires à la réception des prix, envoyés aux Gagnants, doivent être remplis et renvoyés à l'adresse indiquée dans ces documents avec l'original de la preuve d'achat de marchandises ou de services dans les établissements (pour autant que l'Organisateur demande cet original de la preuve d'achat) qui était la base de l'Inscription à la Loterie, dans les 3 jours de la date de réception de ces documents et de l'information sur l'attribution du prix, sous peine de perdre par le Gagnant le droit de recevoir son prix.

9.3. Les prix seront remis aux Gagnants jusqu’au 31.05.2018 au plus tard. Ce jour est le délai définitif de la remise des prix. Puisque l'adresse de résidence est nécessaire pour la remise du prix, chaque Participant à la Loterie qui pendant sa durée a changé son adresse de résidence, est obligé d'en informer l'Organisateur de la Loterie, au plus tard une semaine avant le délai définitif de la remise des prix. Sinon, l'Organisateur estime que le Participant informé à l'adresse fournie par lui-même personnellement ou sur son Inscription a été informé du prix gagné de manière efficace et correcte avec toutes les conséquences qui en résultent, y compris la perte du droit au prix gagné. Si le prix n'a pas été reçu à l'adresse communiquée par le Participant, ce dernier perd le droit au prix gagné.

9.4. Si pour la remise du prix l'Organisateur demande de lui envoyer une preuve d'achat, l'original de la preuve d'achat de marchandise ou de service fourni par le Gagnant doit satisfaire aux conditions suivantes:
  • il doit être vrai et original, à savoir établi par l'établissement dont les données sont indiquées sur la preuve même, il doit comporter le Code et il ne peut pas être contrefait ni falsifié;
  • il ne peut pas être endommagé d'une telle manière qu’il est impossible de lire son contenu ou d'établir son authenticité, il ne peut pas être sectionné, coupé, déchiré, brouillé, illisible etil ne peut pas constituer un ensemble de deux diverses preuves d'achat;
  • le Gagnant peut demander la restitution de l'original de la preuve d'achat en précisant sa demande sur les documents énumérés au point 9.1 et en indiquant l'adresse à laquelle la preuve d'achat devrait être renvoyée.
9.5. Le résultat de chaque tirage au sort sera publié sur le site du domaine opinello.com tout de suite après le tirage au sort, néanmoins au plus tard à 23:59h du jour qui suit immédiatement le jour du tirage au sort donné. Les résultats définitifs du tirage au sort de la Loterie concernant les prix seront en outre annoncés jusqu'au 30.04.2018 sur le site du domaine https://www.opinello.com/fr/winners. La liste des Gagnants publiée contient le prénom, la première lettre du nom et le nom de la localité de résidence de chaque Gagnant. Elle peut également contenir d'autres informations que selon l'avis de l'Organisateur doivent être publiées sur la liste des Gagnants.
 
X. Lieu et date de remise des prix gagnés
 
10.1. Les Prix de premier, de deuxième et de troisième rang seront envoyés à l'adresse communiquée par le Gagnant dans la documentation visée au point 9.2, sur le compte bancaire ou par virement postal au plus tard jusqu'au 31.05.2018.

10.2. Les prix seront remis exclusivement aux personnes dont les coordonnées ont été communiquées par elles-mêmes dans leurs Inscriptions à la Loterie, ou à leurs mandataires qui agissent en vertu d’un mandat avec la signature du mandant légalisée par un acte notarié. Pour pouvoir recevoir le prix il faut remplir correctement tous les champs du formulaire du Procès-verbal de réception/remise du Prix, le signer et l’envoyer par poste, par poste électronique (scanné) ou par service de messagerie à l'adresse communiquée, dans les 3 jours de la date à laquelle le Participant a été informé du prix gagné.

10.3. Lorsqu'il est impossible de faire le virement du prix sur le compte bancaire communiqué par le Gagnant pour des raisons indépendantes de l'Organisateur (compte incorrecte, compte clos, adresse erronée etc.) et en conséquence, lorsque le Gagnant ne prend pas son prix, il y perd le droit.

10.4. Chaque Gagnant, dans les 3 jours de la date à laquelle il a été informé du prix gagné, peut soumettre une déclaration écrite de refus du prix. La déclaration écrite doit être envoyée à l'adresse du siège de l'Organisateur.

10.5. Les prix gagnés dans la Loterie seront imposés en application des principes définis dans les dispositions spécifiques.

10.6. Le non-respect d'une des conditions prévues dans le Règlement de la Loterie par le Gagnant aura pour résultat le refus de remise de son prix par l'Organisateur de la Loterie.

10.7. Les prix qui ne seront pas pris par les Gagnants ou dont la remise ne sera pas effectuée au sens du point 10.3. ci-dessus, seront tenus à la disposition de l'Organisateur de la Loterie.
 
XI. Modalités de soumission et de traitement des réclamations

11.1.Toutes les réclamations et les réserves concernant le déroulement de la Loterie peuvent être envoyées par les Participants à la Loterie par écrit, par courrier recommandé à l'adresse du siège de l'Organisateur à partir du jour du début de la Loterie, néanmoins au plus tard le 07.06.2018. La date indiquée sur le cachet de la poste décide de la régularité de la soumission des réclamations. Les réclamations qui arriveront à l'adresse du siège de l'Organisateur après le 14.06.2018, ne seront pas prises en considération malgré la régularité de leur soumission, le cachet postal faisant foi. L'Organisateur n'est pas responsable de l'efficacité et de la ponctualité de la remise par des tiers de la correspondance contenant la réclamation. Conformément au texte de l'arrêté du Ministre des Finances du 1 juillet 2010 relatif aux modalités de soumission des revendications par les participants aux jeux de hasard (JO de 2010 no.118 point 793), chaque réclamation écrite doit indiquer le prénom, le nom et l'adresse complète du Participant, la date et le lieu de l'événement concerné par la revendication, le type de jeu, ainsi qu'une description détaillée, la raison de la réclamation et le contenu de la demande.

11.2. Les réclamations soumises seront traitées par la Commissions sans délai, néanmoins au plus tard dans les 7 jours de la date de réception de la réclamation.

11.3. Les personnes intéressées seront informées de la façon dont la réclamation a été traitée, par lettre recommandée au plus tard dans les 7 jours de la date de traitement de la réclamation.
 
XII. Délai de prescription des revendications

12.1. Le délai de prescription des revendications résultant d'une loterie audiotextuelle est de 6 mois et il débute dès que la revendication est devenue exigible. 

12.2. Le cours de la prescription des revendications est suspendu pour la période allant du jour de soumission de la réclamation jusqu'à la date de réponse à la réclamation.

12.3. Tous les différends et les plaintes relatifs à la Loterie seront traités par une juridiction de droit commun territorialement compétente pour le siège de l'Organisateur de la Loterie.

12.4. À toutes les questions non réglées dans le présent Règlement sont applicables les dispositions juridiques en vigueur, en particulier les dispositions du Code civil et de la loi sur les jeux de hasard.

12.5. Le texte intégral du Règlement de la Loterie peut être consulté auprès du siège de l'Organisateur à Wroclaw, rue Przedświt 11/1, et sur le site du domaine opinello.com. Sur la demande du Participant, après avoir reçu de la part de ce dernier une enveloppe adressée et timbrée, l'Organisateur envoie au Participant le texte du Règlement pour consultation. Dans le domaine internet ci-dessus, il y a aussi des déclarations à télécharger, remplir et envoyer par les Gagnants de la Loterie.

12.6. L'Organisateur n'est pas responsable de l'efficacité de la fourniture des informations et des connexions téléphoniques. En cas d'interruption de la connexion téléphonique pendant la durée de la Loterie pour des raisons imputables au Participant et à l'opérateur des services utilisés par le Participant, les membres de la Commission prennent immédiatement une décision. En particulier, l'Organisateur n'est pas responsable de l'interruption, de la suspension, de la déformation, de la qualité et des autres paramètres techniques des connexions téléphoniques et de l'efficacité de la fourniture de l'information. Les Inscriptions à la Loterie qui ne satisfont pas aux exigences du Règlement, en particulier sont incomplètes, déformées de manière qu'il est impossible ou difficile de les lire ou bien de vérifier les données y indiquées, sont invalides et seront exclues de la Loterie.

12.7. Les décisions de ce Règlement sont juridiquement contraignantes. Les publicités et les messages de promotion concernant la Loterie ont une valeur informative et leur contenu n'est pas en contradiction avec le texte du Règlement de la Loterie.

12.8. Les Participants à l'égard desquels l'Organisateur constate qu'ils auraient agi d'une manière incompatible avec le principe du fair-play ou dont le comportement est contraire à l'intérêt de l'Organisateur de la Loterie, en particulier ils dénigrent ce dernier, fournissent les informations portant atteinte à sa réputation ou se comportent de façon non conforme aux principes généralement reconnus, peuvent être exclus de la Loterie par l'Organisateur.

12.9. Au titre de l'art. 20 point 1 de la loi relatif aux jeux de hasard, l'Organisateur est obligé, sur la demande du Gagnant de la Loterie, de délivrer une attestation nominative concernant le prix gagné par ce dernier.

12.10. Dans le présent Règlement, l'on considère par les jours ouvrables les jours de lundi à vendredi, à l'exception des fêtes.

12.11. Sur une demande écrite du Participant à la Loterie, l'Organisateur élimine sans délai son Inscription à la Loterie.
 
XIII. Enveloppe des prix

13.1. La Loterie prévoit les types de prix suivants:
  1. Les prix de premier rang - les prix du jour - un prix de 100 zlotys par jour - au total 182 prix.
  2. Les prix de deuxième rang - les prix mensuels - un prix de 2.000 zlotys par mois - au total 6 prix.
  3. Le prix de troisième rang - le prix principal - un prix de 10.000 zlotys avec un prix de 1.111.11 zlotys pour tous les mois de la durée de la Loterie.
           
13.2.L'enveloppe des prix dans la Loterie s'élève au total à 41.311,11 zlotys (en toutes lettres: soixante-treize mille neuf cent quarante-quatre zlotys 44/100).

XIV. Combinaison des dispositions de la Loterie avec les actions promotionnelles


14.1. L'Organisateur de la Loterie se réserve le droit de réaliser pendant la durée de la Loterie des promotions supplémentaires pour les Clients qui effectuent les Inscriptions, y compris:
  1. d’établir une coopération avec les organismes extérieurs afin de garantir aux Clients des avantages matériels ou des bénéfices immatériels supplémentaires en contrepartie de l'Inscription;
  2. de promouvoir les plateformes externes afin de garantir aux Clients les avantages visés au point 14.1.a, en particulier d’utiliser les liens qui redirigent les Clients vers ces plateformes.
  3. Zapraszania do wypełnienia dodatkowych ankiet w Systemie Opinello.
14.2.    La durée des promotions supplémentaires est réglée par les contrats de l'Organisateur avec un organisme extérieur concerné par l'action promotionnelle donnée.

14.3. L'Organisateur se réserve le droit de terminer les actions promotionnelles à tout moment, sans donner de motif.

14.4. Les actions promotionnelles supplémentaires n'influent pas sur le déroulement de la Loterie, en particulier sur:
 
  1. les modalités d'identification des Gagnants de la Loterie;
  2. le montant des prix pour chaque rang à remettre aux Gagnants de la Loterie;
  3. les dates des tirages des Gagnants de la Loterie.
14.5. Les Clients n'ont pas le droit d'échanger les avantages offerts dans le cadre de l'action promotionnelle organisée pour leur équivalent, en particulier pour:
  1. une compensation financière qui est un équivalent de marché de l'avantage offert;
  2. une compensation financière ou immatérielle ou un autre avantage non lié à l'action promotionnelle organisée.
14.6. L'organisme extérieur, avec lequel on a conclu le contrat aux fins de l'action  promotionnelle, est pleinement responsable de la fourniture des avantages visés au point 14.1.a. 

14.7. Pour remplir les questionnaires visés au point 14.1.c, l'organisateur peut allouer à la loterie supplémentaire à la participante un nombre ne dépassant pas 1 par jour.

14.8. L'organisme extérieur fournit les conditions détaillées de l'action promotionnelle.

14.9. Aux questions non réglées dans les dispositions du présent Règlement sont appliqués les règlements fournis par l'organisme extérieur, en particulier:
  1. le règlement de la plateforme vers lequel on est redirigé du Système Opinello et qui est gérée par l'organisme extérieur;
  2. le règlement détaillé de l'action promotionnelle fourni par l'organisme extérieur.
 
Les règlements précédents (valables jusqu'au 1er octobre 2017)
 
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